Mentions
légales

Article 01

Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse www.amconcept.pro, est édité par :

Directeur de la publication : Anthony Martin, gérant de la société AM CONCEPT.

Article 02

Hébergement

Le site est hébergé par :

Article 03

Accès au site

L’accès au site est gratuit.

L’utilisateur reconnaît disposer des compétences et moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser.

AM CONCEPT met en œuvre les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site, sans être tenue à une obligation de résultat. L’accès peut être interrompu ou suspendu, notamment pour des opérations de maintenance ou de mise à jour.

Article 04

Contenu du site et responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. AM CONCEPT s’efforce d’en assurer l’exactitude et la mise à jour, mais ne saurait garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

AM CONCEPT ne pourra être tenue responsable de l’utilisation faite des informations présentes sur le site, des dommages directs ou indirects pouvant résulter de son accès ou de son utilisation, ni de ses indisponibilités temporaires.

Article 05

Données personnelles

Le site peut collecter les données communiquées volontairement lors d’une prise de contact par téléphone ou par courrier électronique.

Ces données sont strictement nécessaires au traitement de la demande et sont utilisées exclusivement par AM CONCEPT à des fins de communication et de suivi de la relation avec l’utilisateur.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés modifiée, l’utilisateur dispose de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, lorsqu’il est applicable, de portabilité.

Ces droits peuvent être exercés par e-mail à info@amconcept.fr ou par courrier adressé à AM CONCEPT — 573 rue du Pognat — 01460 Brion.

Les modalités détaillées figurent dans la politique de confidentialité.

Article 06

Cookies et services tiers

Le site n’utilise aucun cookie publicitaire ni aucun outil de suivi comportemental.

Des liens externes, notamment vers OpenStreetMap et les autres sites AM CONCEPT, sont proposés à titre informatif. Ils ne sont ouverts qu’après une action volontaire de l’utilisateur et sont soumis aux conditions et politiques de confidentialité de leurs éditeurs respectifs.

Des données techniques strictement nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du site peuvent être temporairement traitées par le serveur d’hébergement, sans dépôt de cookies publicitaires sur le terminal de l’utilisateur.

Article 07

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. AM CONCEPT n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur fonctionnement.

La création de liens hypertextes vers www.amconcept.pro est autorisée sous réserve qu’ils ne portent pas atteinte à l’image ou aux intérêts de la société.

Article 08

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site — textes, images, graphismes, logos, documents et structure — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d’AM CONCEPT ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Article 09

Droit applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront compétentes.

Article 10

Responsabilité élargie du producteur

Conformément à l’article L.541-10 du Code de l’environnement, AM CONCEPT est enregistrée pour la filière ameublement auprès d’Écomaison sous le numéro d’identifiant unique FR480470_10TZNG.